Analyse approfondie des Licences de jeu Curaçao

Xavier Gatineau

Casino expert

 Mise à jour:
Analyse approfondie des Licences de jeu Curaçao

Curaçao est l’un des régulateurs de jeux de fortune et de casinos en ligne les plus stables du point de vue politique au monde, ayant émis plus de 450 licences à des opérateurs de jeux d’argent au fil des ans. Notre équipe a soigneusement analysé les bénéfices et les inconvénients d’utiliser une licence de jeu de Curaçao, par conséquent on a rédigé cet article afin de mieux clarifier l’ensemble des aspects du jeu sur un casino qui fonctionne avec ces licences.

D’abord, la licence Curaçao offre précisément ce dont une plateforme de jeu a besoin : rentabilité, coût de renouvellement réduit, aucune taxe sur les jeux et paiements en crypto-monnaie.

Mais, selon notre expérience, ce type de licence contribue peu souvent à la fiabilité d’un casino, étant considéré comme plus faible que la fameuse licence issue par l’Autorité des jeux de Malte.

Sans autre présentation, passons directement à l’analyse complète des licences de jeux de Curaçao:

Histoire des casinos en ligne à Curaçao

En 1993, le gouvernement de Curaçao a promulgué la première loi au monde visant à réglementer l’industrie du jeu en ligne. En 1996, il a créé l’Autorité des Licences pour les jeux de fortune, chargée d’émettre les licences et de superviser les opérateurs existants.

Après l’octroi de la première licence à un opérateur de jeux d’argent en ligne, l’intérêt pour Curaçao en tant qu’organisme de réglementation des casinos s’est accru et de nombreuses entreprises de jeux en ligne ont commencé à collaborer avec cette autorité. En 2001, le gouvernement a créé l’Association de jeux virtuels de Curaçao, qui veillait que l’ensemble des opérateurs de casino se conforment au code de conduite, ainsi qu’au cadre réglementaire.

À présent, l’autorité de Curaçao est considérée comme l’un des principaux régulateurs au monde, surtout en raison de ses prix acceptables, de son secteur des services financiers solide, ainsi que de l’aisance pour obtenir une licence. Le gouvernement a investi du temps et de l’argent pour développer un environnement propice aux affaires où les sociétés de jeux de l’étranger auraient des structures flexibles, ainsi que de l’impôt nul.

Anecdote : Curaçao est communément connu comme paradis fiscal et il est qualifié d’intermédiaire pour l’IRS (le fisc américain), tout en étant soumis au Code de conduite européen, qui empêche les pratiques fiscales dangereuses.

Pourquoi un casino en ligne a-t-il besoin d’une licence?

Tout opérateur de jeu en ligne réputé qui veut opérer à l’international doit détenir une licence de jeux en ligne valable. Il peut ainsi fournir ses services dans la plupart des pays, créer des comptes de règlement d’entreprise, s’inscrire auprès de prestataires bancaires bien connus et, enfin, gagner la confiance de leurs consommateurs, ainsi que de leurs consommatrices.

Les opérateurs qui ne choisissent pas d’obtenir une licence gèrent en principe leur entreprise de manière illicite. Ils pourraient se voir donner une amende ou même être emprisonnés. De surcroît, la plupart des joueurs et des joueuses connaissent déjà les risques de jouer sur une plateforme de jeu non réglementée, qui fait que sa réputation soit entachée, entraînant généralement la fermeture totale de l’entreprise.

Cinq raisons pour que les opérateurs obtiennent une licence Curaçao

Il y a des dizaines d’autorités compétentes qui fournissent des licences de jeux en ligne, mais Curaçao demeure le leader et l’un des régulateurs les plus souvent recommandés. Allons voir pourquoi !

Raisons pour lesquelles les opérateurs obtiennent une licence Curaçao

• Rapide et profitable – Selon notre analyse, le processus d’acquisition d’une licence Curaçao est le plus rapide pourvu que le demandeur ou la demandeuse, soumette correctement l’ensembles des documents requis. Le processus d’octroi de licence peut prendre jusqu’à deux jours ouvrables une fois les documents rassemblés. Les entreprises qui ne veulent pas trop attendre pourraient trouver à Curaçao le régulateur de jeu le plus efficace, d’autant plus que les coûts de maintenance sont faibles et que la configuration est presque instantanée.

• Elle couvre l’ensemble des besoins d’un opérateur de jeux d’argent – ​​Par rapport à d’autres régulateurs qui exigent qu’une licence soit obtenue pour chaque jeu spécifiquement ou qui proposent des modules complémentaires qui doivent être achetés pour offrir des classes de jeux supplémentaires, la licence Curaçao couvre l’ensemble des activités de jeux qui existent, sous une seule licence.

Y compris des machines-à-sous, loto, poker, des paris sportifs, des sports électroniques, des cartes à gratter et même des jeux de table en direct.

• Pas d’impôts – Tous les opérateurs qui obtiennent une licence de Curaçao ne paieront aucun impôt sur leurs revenus, tant que tous les revenus sont générés à l’étranger. Malgré un taux d’imposition nul inférieur à celui d’autres juridictions, les règles internationales s’appliquent toujours. Ils se conforment toujours à toutes les pratiques fiscales internationales.

• Facile à obtenir – Le processus de demande de licence peut être intimidant car il y a beaucoup de paperasse et de pièces justificatives qui prennent du temps et de l’argent supplémentaire à compiler. Avec Curaçao, la bureaucratie est limitée, ce qui rend le processus d’obtention d’une licence extrêmement simple.

• Idéal pour les startups et pour les petites entreprises – Vu qu’il est relativement facile pour les entrepreneurs et les entrepreneuses de se faire émettre une licence de jeu Curaçao, pour ceux ou celles qui sont au début, il est recommandé de collaborer avec eux, car vous avez la possibilité de tester la plateforme et d’acquérir une clientèle sans avoir à payer beaucoup d’argent en taxes ou en frais supplémentaires.

Quels établissements peuvent émettre des licences Curaçao?

Le ministre de la Justice de Curaçao a le contrôle exclusif de l’octroi des licences pour les casinos en ligne émises par le gouverneur général de Curaçao. Tout opérateur qui veut obtenir une licence de jeu doit solliciter une sous-licence.

En quelques mots, une sous-licence est une offre unique qui permettra au casino en ligne de dérouler tout type d’activités de jeu et d’obtenir toutes les activités connexes nécessaires, telles que les fournisseurs de services et de logiciels, les opérateurs de réseaux et de plateformes, les partenaires de transactions, les annonceurs et les opérateurs white label.

Depuis sa création en 1996, le ministère de la Justice de Curaçao n’a accordé que quatre licences principales de jeu en ligne à des entreprises privées, qui ont le droit de délivrer une sous-licence aux opérateurs.

Voici les quatre titulaires de licences privées:

• Cyberluck Curaçao N.V. – marqué dans le bas de page du casino sous le numéro de licence 1668/JAZ. Cette entreprise a été déjà amendée pour avoir permis aux opérateurs de proposer à leurs joueurs, ainsi qu’à leurs joueuses, des jeux piratés avec des cotes modifiées, ainsi que de la publicité aux personnes qui étaient enrôlées dans des programmes d’auto-exclusion. Il s’agit d’un signal d’alarme pour les joueurs et pour les joueuses qui veulent rejoindre des casinos en ligne agréés par Cyberluck, car cela montre qu’il n’y a pas de relation à long terme avec l’entreprise.

• Gaming Services Provider N.V. – connue sous le numéro de licence 365/JAZ, cette entreprise ne précise pas si elle accepte les plaintes des joueurs et des joueuses, même si ses coordonnées sont publiques sur son site. Après avoir subi la plateforme à un examen plus approfondi, nous avons identifié que leur site officiel n’a pas de cryptage SSL, potentiellement le signe d’une entreprise mal administrée. Nous avons découvert qu’ils ont pris des mesures contre les casinos pirates qui essayent de tromper le système.

• Curaçao Interactive Licensing N.V. – marquée en bas de page sous le numéro de licence 5536, cette société est la moins connue de la liste. Contrairement à d’autres fournisseurs de licences, Interactive Licensing n’offre pas de validateur d’authenticité où les gens peuvent vérifier si la licence est légitime, ce qui minimise automatiquement le niveau de confiance du casino. L’opérateur du casino joint le contrat qu’il signe avec la société, mais il n’y a aucun moyen de prouver son authenticité. Cela montre que ce fournisseur de licence ne prend pas au sérieux sa relation avec le casino. Nous n’avons même pas pu trouver ses coordonnées.

• Antillephone N.V. – marqué en bas de page sous le numéro de licence 8048/JAZ, Antillephone N.V. est le fournisseur de licences privées le plus courant à Curaçao, mais notre analyse a révélé qu’il est aussi celui le moins impliqué dans le domaine. Il n’y a aucun moyen de contacter son équipe ou de remplir un formulaire de plainte, et il émet des licences à quiconque, tant que le demandeur est hébergé à Curaçao et qu’il paie ses frais de licence à temps.

Régions dans lesquelles la licence est valable

Bien que cette autorité soit l’un des régulateurs les plus populaires au monde, la licence de Curaçao n’est pas éligible dans certains territoires de Curaçao. Chaque juridiction a sa législation qui peut éventuellement limiter la capacité de l’opérateur à gérer son entreprise en vertu de cette licence.

Régions où la licence de Curaçao est valable

Par exemple, dans certains pays, les casinos Curaçao ne pourront pas utiliser les passerelles de paiement locales ni faire de la publicité pour leur entreprise sans une licence locale valide, ce qui signifie qu’il y aura des coûts opérationnels supplémentaires. En général, les paiements sont une cible mouvante, les règles peuvent donc changer du jour au lendemain.

Selon le site officiel du gouvernement de Curaçao, la licence peut être utilisée légalement dans toutes les juridictions, à l’exception des suivantes, où il est interdit d’opérer en vertu de la loi de Curaçao : Aruba, Bonaire, Curaçao, France, Pays-Bas, Statia, Saba, Singapour, St. Maarten et les États-Unis.

Comme on l’a déjà dit, certains pays doivent avoir une licence de jeu locale, notamment la Pologne, la Hongrie, le Royaume-Uni, la Russie, le Mexique, la Bulgarie, Chypre, la Slovaquie et la Norvège. Le non-respect des réglementations locales peut entraîner le blocage des fonds provenant de ces régions par les prestataires de services de paiement.

Recommandation : avant de rejoindre un casino en ligne sous licence de Curaçao, assurez-vous de vérifier sa validité en appuyant sur le badge de licence en bas de page. Si la licence n’est pas valide, il faut éviter de rejoindre cette plateforme.

Quelles exigences y a-t-il pour obtenir une licence?

Les opérateurs de casinos réglementés par Curaçao doivent remplir des conditions particulières avant de se voir délivrer une licence. Chez CasinobonusCA, nous passons en revue l’ensemble des plateformes en ligne qui fonctionnent sous la licence Curaçao. Nous utilisons les exigences officielles du gouvernement pour déterminer si elles sont correctement réglementées.

Voici les documents que les opérateurs sont tenus de fournir pour obtenir une licence de jeu :

  • Copies légalisées du passeport;
  • CV;
  • Copie légalisée d’une facture utilités;
  • Preuve de la propriété d’un domaine;
  • Référence bancaire originale (le rapport avec ce professionnel doit avoir une durée d’au moins deux ans);
  • Certificat de casier judiciaire;
  • Lettre de référence professionnelle émise par un avocat ou un comptable (le rapport avec ce professionnel doit avoir une durée d’au moins deux ans);
  • Détails logiciels, y compris des contrats et une attestation d’honnêteté et une certification du RNG, faite par des tiers;
  • Copie des Conditions générales qui doivent inclure la politique sur le jeu responsable, la politique connaissance client et la politique concernant la participation des mineurs aux jeux.

Retenez : Tout document doit être traduit en anglais et ne doit pas avoir été émis plus de 90 jours avant.

De surcroît, avant de demander la licence, les opérateurs sont tenus d’avoir une entreprise qui a un siège à Curaçao, de demander une sous-licence auprès d’un titulaire de licence principale, d’être approuvés en termes de portefeuilles électroniques et de fournisseurs de services de paiement, et d’acheter tout le matériel et les services d’hébergement nécessaires.

Le coût d’une licence Curaçao

Bien que les coûts de la licence de jeu de Curaçao puissent varier en fonction des exigences et des besoins précis de l’entreprise, il y a une option pour tout type de budget. Le gouvernement de Curaçao comprend que chaque entreprise est unique et qu’elle va avoir ses propres structures, obligations et procédures. Ainsi, il a créé une licence flexible qui peut être personnalisée selon les besoins commerciaux de l’opérateur.

Le régulateur prendra en compte le produit, les objectifs de l’entreprise, les délais et le budget et en créera un paquet personnalisé. Bien-sûr, l’opérateur offrira une transparence totale sur le prix et n’aura jamais de frais supplémentaires pour des services qui ne sont pas requis. Le coût pour obtenir une licence Curaçao varie entre $4 500 et $12 500 par an, plus $1 500 frais de demande, qu’il faut payer une seule fois.

Conclusions

Même si la licence de jeu de Curaçao est très efficace et que de nombreux opérateurs la choisissent en raison de son accessibilité, nous considérons que ce type de réglementation ajoute rarement à la fiabilité des casinos en ligne.

Notre équipe recommande d’éviter autant que possible les casinos fonctionnant sous licence de jeu de Curaçao ou au moins d’essayer de rechercher une plateforme réglementée par plusieurs autorités de jeu.

Si vous souhaitez toujours opter pour un casino sous licence de Curaçao, vérifiez la validité de la licence, en bas de la page du casino. Si la licence n’est pas valable, vous devez l’éviter à tout prix car il ne faut vraiment pas faire confiance à un opérateur qui n’a pas été capable de garder une licence de Curaçao, qui est moins restrictive que les autres.

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